Le whisky destiné à la consommation à bord de navires fait
partie des "provisions d'un navire en voyage aller". Les marchandises de
cette catégorie, qu'elles soient ou non assujetties au droit d'accise, ou
de fabrication britannique ou étrangère, sont prises à bord à l'intention
des officiers et membres de l'équipage et des passagers
pendant le voyage. Le fait que le navire est en voyage aller signifie qu'il
fait route vers une destination extérieure au Royaume-Uni. De tout
temps, les provisions de navires ont été exonérées de droits, au méme
titre que les marchandises exportées comme cargaisons vers des pays
étrangers. Ces provisions sont effectivement des exportations parce
qu'elles sont consommées en dehors du territoire britannique. Le Trésor
ne peut prélever sur de tels produits les droits qu'il pourrait exiger s'ils
étaient consommés à l'intérieur du pays. Après distillation, le whisky est
stocké (sans être frappé de droits) dans un entrepôt sous douane où il
poursuit son vieillissement. Le whisky exporté de l'entrepôt sous douane
part directement vers le navire, les navires britanniques étant également
couverts par cette réglementation.
Une situation semblable existe en ce qui concerne la vente de
whisky à bord de vols internationaux (mais non nationaux) et dans les
magasins hors taxe des ports et aéroports. Si le whisky quitte l'avion
ou le navire, il devient assujetti à un droit, sous réserve des
dispositions locales.
Les caboteurs qui vont d'un port à l'autre sur la côte, ainsi que les
navires qui circulent sur les eaux intérieures, ne sont pas en voyage
aller et ne peuvent obtenir du whisky ou d'autres marchandises hors
taxe.
© SWA 1995